LES STATUTS DE LA LBF : Statuts LIGUE DE BRETAGNE. PDF COMMISSION GENERALE D'APPEL - provence.fff.fr PDF Proces-verbal - Fff PDF Règlements Généraux - FFF : « Est dispensée de l'apposition du cachet "Mutation" la licence : e) du joueur ou de la joueuse, issu d'un club ayant fusionné, à condition qu'il ait introduit une demande de lien e « hangement de lu », dans les onditions de l'artile 90 des présents règlements, pour un autre club : - au plus tard le vingt et . Articles simple - Page 31 - DISTRICT DE FOOTBALL DU MORBIHAN Certificat médical (réservé aux demandes de licences demandées selon le processus de dématérialisation) Questionnaire de santé; Dossier de surclassement; Accord club uniquement à utiliser pour l'application de l'article 117 d des Règlements Généraux de la FFF (club nouvellement affilié ou pour création d'une section féminine…) Mutations modalités - club Football SPORTING CLUB DE FUSSY - Footeo Au visa de l'article 117 des présents règlements, l'impossibilité d'assurer une activité . PDF ACCORD DU CLUB pour le 117.d - occitanie.fff.fr Les clubs peuvent faire figurer sur la feuille de match un nombre illimité d'étrangers sauf dispositions particulières prévues par les règlements des Championnats de France de Ligue1 et de Ligue 2, du Championnat National 1, de la Coupe de France, de la Coupe de la Ligue, du Championnat National U19, du Championnat de France Futsal et .