Documents types pour les organismes de formation Téléchargez le modèle de convention de formation professionnelle : MODELE DE CONVENTION DE FORMATION PROFESSIONNELLE . Convention collective nationale des métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation agissant pour ... Convention collective nationale des métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation agissant pour l'utilité sociale et environnementale, au service des territoires (ÉCLAT) du 28 juin 1988. Elle est renouvelable par tacite reconduction. du contrat en CDI. Pour oublier aucun élément, nous vous avons préparer un modèle de convention de partenariat à adapter selon vos besoins ! Article 5 – gratuité des prestations Toutes les activités réalisées par l’Association sont assurées gratuitement. En réalité, il existe des critères de sélection pour que cette convention s’applique aux individus. La Convention Collective de l’Animation peut être consultée à [ Modalités d’accès à la Convention Collective ]. Cette convention est signée pour une durée d'un an. Modele de convention d`animation holding | Cadenza Violins Modèle de convention relative à l'organisation de séquence d ... Étendue par arrêté du 10 janvier 1989 JORF 13 janvier … Modèle convention activités sportives péri-scolaires-Groupe d’appui PEdT Jura -05/05/2014 Page 2 Article 2 : Financement L’organisateur prend en charge : • Les déplacements des intervenants (préciser la tarification) • L’achat/la location de matériel spécifique (préciser) • La … À noter: Rendue en matière d’impôt de solidarité sur la fortune, la solution … Holding animatrice de groupe : l’élément essentiel reste « … Modèle de convention de partenariat - Animafac Sous menu de navigation. Travail exceptionnel des jours de repos hebdomadaire. EXEMPLES DE CONVENTION - Education Modèle de contrat de travail à durée indéterminée intermittent (CDII) Attention : Suite à une décision de la Cour de Cassation, il est désormais nécessaire de prévoir au contrat de travail les périodes non travaillées par le salarié (semaines d’intermittence).